Déposée le 7 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTILYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASTILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLASTILYS domicilié(e) 17 RUE JEAN VACHON,21130 AUXONNE - 21130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 980 457 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTILYS SARL domicilié(e) 17 RUE JEAN VACHON,21130 AUXONNE - 21130 - France.
La marque PLASTILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTILYS S.A.R.L. - 17 RUE JEAN VACHON,21130 AUXONNE - 21130 - France - SIREN 480980457
PLASTILYS SARL - 17 RUE JEAN VACHON,21130 AUXONNE - 21130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
– produits en plastique mi-ouvrés. – produits en plastique moulés par injection, à savoir des articles pour la pêche sportive et la pêche de loisir (attirail de pêche). – attirail de pêche, et notamment seau de pêche, seau à vifs, panier à pêche, boîte à pêche, plioirs, plombs de pêche, lignes montées pour la pêche, fil de pêche.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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